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COPYRIGHT ET MENTIONS LÉGALES

Copyright et mentions légales

Tous les textes et photos, sauf indication contraire, sont sujets aux lois de la protection intellectuelle et sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Aucune photographie ne peut être reproduite, téléchargée, copiée, stockée, dérivée ou utilisée en partie ou en intégralité, sans permission écrite de l’auteur. Tous droits réservés. La reproduction, même temporaire, d’une œuvre protégée publié en France ou à l’étranger est un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle de 2 ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende. Art. L.335-2

RGPD : Règlement Général à la Protection des Données – Loi du 25 mai 2018

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  • Le propriétaire du site et responsable de ses publications : Le Président élu du Photo Club 8e Art ;
  • Le suivi technique est assuré par : L’Administrateur élu du Photo Club 8e Art ;
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Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion du contenu de ce site (graphismes, logos, photos, textes…) sont la propriété de l’éditeur de ce site, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données.

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  • Gratuité de la diffusion ;
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
  • Citation claire de la source sous la forme suivante, par exemple : Cette photographie provient du site Internet : « club-photo-8e-art.fr © nom_prénom ». L’adresse Internet du site – club-photo-8e-art.fr – doit impérativement figurer dans la référence.

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